Mais qu’a donc à cacher le ministère de l’économie et des finances pour s’opposer à toutes les demandes de communication de l’accord signé entre l’État et les sociétés concessionnaires d’autoroutes le 9 avril 2015 ? Une nouvelle fois, Raymond Avrillier, écologiste de longue date et ancien maire adjoint de Grenoble, s’est heurté à une fin de non-recevoir au ministère de l’économie, lorsqu’il a demandé l’accès à ce protocole. Il avait pourtant en poche le jugement du tribunal administratif de Paris du 13 juillet, enjoignant à Bercy de lui transmettre les documents publics demandés (lire notre précédent article). Constestant cette décision, le ministère a décidé de se pourvoir en cassation auprès du conseil d’État et donc de refuser toute communication du texte de l’accord, comme il l’en a informé dans un courrier daté du 12 septembre. Juste avant que le gouvernement annonce ce dimanche 18 septembre, un nouveau plan autoroutier de 1 milliard d'euros. 

La décision de faire appel du jugement du tribunal administratif a été prise, alors qu’Emmanuel Macron était encore ministre de l’économie. « Mais cette décision est une position du ministère, pas celle du ministre. L’analyse de Bercy est que ce protocole est un texte préparatoire, commun aux six sociétés concessionnaires. Il n’a pas à être communiqué. Les vrais accords société par société ont été publiés par la suite au Journal officiel », expliquent des conseillers dans l’entourage d’Emmanuel Macron et à Bercy (lire la boîte noire de cet article).

Le ministère de l'économie et des finances © Reuters

Cette explication diffère de celle qui avait été présentée par le ministère de l’économie devant les juges administratifs. Pour justifier son refus, Bercy avait alors plaidé que l’accord avec les sociétés autoroutières relevait du droit privé : il avait été signé dans le cadre d’un « protocole transactionnel », les sociétés concessionnaires renonçant à engager une action judiciaire contre l’État comme elles en avaient agité la menace. C’était l’application du secret des affaires avant la loi, en somme. 

Mais le tribunal administratif de Paris, pourtant très soucieux de la protection des intérêts de l’État, avait balayé cet argument, dans son jugement : « Ces circonstances [le renoncement à toute action judiciaire – ndlr] ne sont pas de nature à ôter à ce contrat conclu entre l’État et des sociétés délégataires d’une mission de service public le caractère de document administratif au sens des dispositions précitées de la loi du 17 juillet 1978 ; dès lors, M. Avrillier est fondé à soutenir, qu’en refusant de communiquer le document demandé, le ministre a méconnu les dispositions précitées de la loi du 17 juillet 1978 ; par suite, la décision implicite portant rejet de la demande de communication dudit document doit être annulée », avait-il tranché.

D’où le changement de ligne de défense de Bercy. Le protocole annoncé en fanfare par le premier ministre Manuel Valls le 9 avril, censé ouvrir une nouvelle ère entre l’État et les sociétés d’autoroutes, en établissant des « relations plus équilibrées » et un grand plan de travaux, n’est plus désormais qu’un « document préparatoire » !

Ce n’est qu’un épisode brumeux de plus dans ce dossier très opaque, traité de près par Bercy. Alors que les députés socialistes – au terme d’une commission d’enquête parlementaire créée à la suite du fiasco de l’écotaxe et de l’obscur contrat Ecomouv – en étaient arrivés à la conclusion qu’il fallait remettre à plat tous les contrats de concessions autoroutières, quitte à « renationaliser » de façon temporaire s’il le fallait, le ministère de l’économie, soutenu par Matignon, avait rapidement repris les choses pour contrer ces tentatives « irréalistes » voire « irresponsables » des parlementaires.

La manœuvre avait été jugée si choquante que le président de la commission du développement durable de l’Assemblée nationale, Jean-Paul Chanteguet – suppléant de Michel Sapin –, avait démissionné de la présidence du groupe de travail sur les autoroutes pour protester contre cette mascarade. « Je ne saurai cautionner une démarche qui n’aurait pour ligne directrice la défense de l’intérêt général, c’est-à-dire celle de l’État et de ses usagers », avait-il écrit dans une lettre de démission cinglante, adressée à Manuel Valls. 

Emmanuel Macron à l'Assemblée de la fédération des travaux publics le 9 avril 2015, jour de l'annonce du plan autoroutier © Le moniteur des travaux publics

Un mois plus tard, Matignon annonçait le grand accord avec les sociétés concessionnaires. Contre un engagement de travaux de modernisation [normalement prévu dans le cahier des charges des concessions – ndlr] et d’extension du réseau autoroutier estimé à 4,2 milliards d’euros – soit moins d’une année de bénéfices cumulés des sociétés concessionnaires –, elles allaient bénéficier d’une extension de la durée de vie de concession, de 2 à 3 ans :  certaines vont courir ainsi jusqu’en 2033 !

Surpris par cet accord, Raymond Avrillier, qui a déjà à son actif la révélation du scandale de la privatisation de la régie municipale d’eau de Grenoble par Alain Carignon en 1994 et celle de l’affaire des sondages de l’Élysée sous la présidence de Nicolas Sarkozy, a cherché à en savoir plus. Malgré les injonctions de la Commission d’accès aux documents administratifs (Cada) puis celles du tribunal administratif, l’ancien conseiller municipal s’est toujours heurté à un refus de communication de la part du ministère de l’économie.

« Si Bercy se refuse, de façon si obstinée, à communiquer cet accord, c’est qu’il existe des dispositions, à mon avis, autres que celles annoncées sur l’extension de durée des concessions et des travaux en contrepartie et qui doivent rester secrètes. Je ne serais pas étonné qu’il existe aussi des dispositions fixant les augmentations de péages, par exemple », subodore Raymond Avrillier.

L’annonce faite par le gouvernement d’un nouveau plan de relance autoroutier, faite ce 18 septembre, nourrit encore plus le doute. Celle-ci illustre l’incohérence de la politique du transport du gouvernement, au point de laisser supposer quelque agenda caché. Comment expliquer sinon que le gouvernement décide un énième  plan de relance autoroutier la semaine même où il promet de tout en œuvre pour défendre l’usine d’Alstom à Belfort et soutenir le ferroviaire ? 

 Surtout, pourquoi projeter ce nouveau programme d’un milliard d’euros, alors que celui  annoncé en 2015 est à peine lancé ? Dans le cadre de celui-ci, il était prévu  que les sociétés concessionnaires engagent 3, 2 milliards d’euros de travaux, dont 80% de ceux-ci devaient être réalisés sur les trois ans, sans augmentation de tarifs, en contrepartie de l’allongement de la durée des concessions. Qu’est-ce qui justifie alors une telle précipitation ? Le nouveau programme ne fait-il pas partie en fait  du même programme mais présenté sous une autre  forme, afin de contourner  les engagements passés ? Car toutes les promesses passées ont disparu. Les collectivités locales seront mises à contribution et les péages augmenteront. Entre « 0,3 et 0, 4% par an entre 2018 et 2020 » a précisé le secrétaire d’Etat aux transports, Alain Vidalies, dans un entretien au Journal du Dimanche . Presque rien donc, à l’en croire.

« Emmanuel Macron nous a laissés crever. » Lundi 12 septembre, leur valise à la main, le délégué CGT Christophe Chevalier et quelques-uns de ses 77 collègues, soutenus par le journaliste et activiste François Ruffin, sont venus demander des comptes à Emmanuel Macron devant la tour Montparnasse, là où l’ancien ministre de l’économie, qui a quitté le gouvernement le 30 août en vue de la présidentielle, a installé les locaux de son nouveau mouvement, En Marche !

À court de trésorerie, abandonnée par son principal actionnaire, le multi-millionnaire australien Jerry Ren, leur société, Ecopla, seul fabricant français de barquettes en aluminium pour l’industrie agroalimentaire, installée à Saint-Vincent-de-Mercuze (Isère), a été cédée cet été par le tribunal de commerce de Grenoble.

L’acheteur, un groupe italien, ne s’intéresse qu’aux machines et ne reprendra aucun salarié. « Un gâchis industriel, humain et financier », déplore l’expert-comptable du comité d’entreprise, Michel Lemoine, qui dénonce la « stratégie de pillage de fonds » menée ces dernières années par les différents actionnaires. « Le passif de la société est constitué essentiellement de dettes de l’État, abonde Meryem Ylmaz, de l’Union régionale des Scop et Scic d'Auvergne Rhône-Alpes. En face, il y a un tour de table de 2,3 millions d’euros pour un projet industriel de coopérative viable qui permettrait de reprendre d’abord 20, puis 50 personnes. »

Lundi, les salariés d'Ecopla ont été reçus à Bercy puis par Emmanuel Macron. © DR

Les salariés, qui alertent les pouvoirs publics depuis un an et demi sur la gestion erratique de leur dernier actionnaire – finalement, il est parti sans laisser d’adresse –, en veulent particulièrement à Emmanuel Macron, nommé à Bercy en août 2014. Ils lui reprochent de ne pas avoir agi assez tôt pour éviter la disparition d’une entreprise au savoir-faire unique, alors même qu’ils portent depuis longtemps un projet alternatif.

« Macron aurait pu nous sauver mais il ne s’est pas intéressé au dossier. Il n’a pas fait son boulot. Tout ça est de sa faute », déplore Christophe Chevalier, qui s’étonne que l’ancien ministre n’ait jamais reçu les salariés, malgré une « trentaine de courriers » envoyés par les élus locaux, départementaux et régionaux, tous bords politiques confondus. Le député PS de l’Isère Pierre Ribeaud, qui dit « avoir accumulé une correspondance assez impressionnante sur le sujet », assure que « des choses ont été faites » par Bercy, mais affirme que « le cabinet de Macron n’a pas pris le temps de rassurer les salariés et les élus ». Diplomatique, il déplore « une absence de prise de conscience ».

« Macron nous a juste écrit un jour avant sa démission », remarque le syndicaliste Christophe Chevalier, qui y voit surtout un signe de désinvolture. Dans cette lettre, que nous avons consultée, l'encore ministre se dit « parfaitement informé de la situation » de l’entreprise, mais s’en tient à des propos très généraux.

Lundi, l’ancien ministre a accepté de recevoir une délégation d’Ecopla dans ses locaux de la tour Montparnasse. « Emmanuel Macron a fait une sorte de mea culpa, explique son ancien directeur de cabinet à Bercy, Alexis Kohler, qui l’a rejoint au sein du mouvement “En Marche !”. Il y a bien eu un travail pour faire pression sur l’actionnaire, pour retarder l’entrée en liquidation de l’entreprise et pour encourager le projet de Scop, mais il n’y a pas eu assez d’information envers les salariés. » Lundi, les salariés ont aussi été reçus à Bercy par la secrétaire d'État en charge du commerce, Martine Pinville, et plusieurs conseillers. La fin de l’aventure industrielle Ecopla, ancienne usine du groupe Pechiney, pourrait être confirmée en appel le 5 octobre.

Candidat possible à la présidentielle, Emmanuel Macron entendait profiter de cette rentrée pour densifier son propos et s’exprimer sur d’autres sujets que l’économie, comme par exemple la réponse au terrorisme ou la sélection à l’université, comme il l’a fait récemment devant les présidents d’université. Le voilà dans l’immédiat contraint de rendre des comptes sur son bilan à Bercy.

Il est particulièrement attendu au tournant dans le dossier de l’usine ferroviaire Alstom de Belfort. Le groupe a annoncé que cette usine, poumon économique de Belfort depuis le XIX^e siècle, qui a notamment vu naître le TGV, va cesser son activité en 2018 (elle compte 450 salariés et presque autant de sous-traitants).

Emmanuel Macron a dénoncé dans L’Est Républicain une décision « soudaine, brutale et condamnable », contraire aux engagements pris. Depuis plusieurs jours, l’ancien ministre de l’économie est pourtant au centre de toutes les critiques. En visite à Belfort le 28 mai 2015, Macron avait promis aux ouvriers de « défend[re] » leur activité, « stratégique pour la France. […] Nous nous battons pour qu’il n’y ait pas de plan social ni de licenciements, mais au contraire des perspectives de redémarrage ». 

L’Élysée, qui a convoqué lundi une réunion de crise et entend maintenir l'activité, pointe l’inaction supposée de l’ancien secrétaire général de l’Élysée, accusé d’avoir trahi François Hollande pour jouer sa propre partition. « La vérité, c’est qu’il avait levé le pied depuis un an », l’éreinte dans Le Monde son successeur, Michel Sapin, un intime de François Hollande.

Le stade le plus cher de l'histoire du sport français n'a pas fini de faire parler de lui. Depuis 2010, la Fédération française de rugby (FFR) ambitionne de construire à Ris-Orangis une nouvelle enceinte de 82 000 places, avec pelouse et toit rétractables, pour la bagatelle de 600 millions d'euros.

Pour les instances dirigeantes du rugby français, cet équipement se justifie avant tout par des raisons économiques : il lui permettrait, à l'instar des fédérations anglaise ou irlandaise, d'être propriétaire de son propre terrain et de ne plus dépendre du Stade de France, bâti en 1998, à 30 km de là, pour 364 millions d'euros. Mais le projet est aussi un sujet très politique : sa construction bénéficie du soutien plein et entier de Manuel Valls, ancien président de l’agglomération d’Évry (relire l'enquête de Karl Laske : « Pour son grand stade, Valls court contre la montre »).

Manuel Valls lors de la présentation du projet urbain aux côtés de l'architecte, en 2014. © DR

Le 24 juin dernier, le premier ministre a d'ailleurs signé, sur le site de l'ancien hippodrome de Ris-Orangis, où doit être érigée la future enceinte, le premier contrat d'intérêt national (CIN) de France, signifiant une nouvelle étape dans l'avancement du projet. Car le CIN est tout sauf symbolique : il marque l’engagement de l'État à hauteur de 75 millions d'euros sur cinq ans, afin de financer de « grands projets structurants » pour le territoire autour du futur stade. « C'est un moment fondateur, s'était réjoui Pierre Camou, le président de la FFR, qui paraphait le même jour le contrat de conception, promotion, construction et maintenance du futur stade avec le groupement européen Ibelys (Icade-Besix-Engie). Je sais que ce n’est pas fini mais, malgré les embûches, avec la conviction, tous ensemble, nous aurons la victoire. » Un enthousiasme partagé par Jean Polet, heureux président du consortium Ibelys : « Nombreux sont ceux qui ont douté de la réalité de ce stade. Nous y avons toujours cru et l'histoire nous donnera raison. »

Ces paroles optimistes ne lèvent pourtant pas les doutes qui s'accumulent autour de ce projet pharaonique. Loin de là. Fin février, la Cour des comptes adressait une lourde mise en garde à l’État, au vu des risques budgétaires et patrimoniaux que cet équipement lui fait courir (lire ici sur le site de la Cour). Mediapart, qui s'est procuré le rapport confidentiel sur lequel s'appuie l'avis des magistrats de la rue Cambon, révèle dans le détail les graves incohérences qui font du Grand Stade de la FFR un colosse aux finances d'argile.

Marges surévaluées, business plan confus et inachevé, fonds propres insuffisants, impact sur les autres activités de la fédération négligé, absence de stratégie budgétaire à long terme… : sur onze pages, la Cour des comptes égrène sans détour les manquements de la FFR dans l’élaboration d’un projet qui l’engage pourtant sur des décennies. Un constat accablant, qui s'achève sur une sentence des plus sévères : sans certitude de bénéficier des ressources nécessaires, « une impasse dangereuse serait ouverte » pour les finances de la fédération et des collectivités locales qui la soutiennent.

Si le rapport est accablant pour les dirigeants du rugby français, c’est d’abord parce qu’il discrédite leur principal argument : celui des recettes générées par la nouvelle infrastructure sportive.

Depuis le débat public lancé en 2013, les soutiens du projet ne cessent d’insister sur les bénéfices que pourrait notamment dégager la fédération à travers les hospitalités (loges, espaces VIP…) offertes par la nouvelle enceinte. L’argument figure d'ailleurs en tête des « 15 bonnes raisons de faire le Grand Stade de rugby » sur le site internet de la fédération (lire ici) : « Chaque match de rugby au Stade de France génère un manque à gagner de l’ordre de 5,2 millions d'euros pour la FFR. Rien qu’avec 6 matchs par saison (Tournoi des 6 Nations, Tournée de novembre, Finale TOP14) le manque à gagner est supérieur à 30 millions d'euros chaque année (hors espace publicitaire). Les prestations d’hospitalités en loge au Stade de France sont au bénéfice du seul consortium du Stade de France [CSDF, filiales de Bouygues et de Vinci en charge de la gestion de l’équipement − ndlr)], pas de la FFR et de ses clubs ! »

Une démonstration à première vue convaincante, d'autant que les hospitalités représentent, à titre de comparaison, 24 % des recettes de la fédération anglaise (soit l'équivalent de 32 millions d'euros en 2013). Sauf qu'elle est mathématiquement erronée.

D’abord parce que la projection de la FFR est très ambitieuse, relève la Cour des comptes : « Au total, le stade de rugby offrirait une capacité de 14 000 places dans ces catégories [loges et places VIP – ndlr] contre 8 800 actuellement au Stade de France, soit 60 % de plus. Même après correction du taux de remplissage (…), la capacité de remplir un tel niveau d’offres est sujet à interrogation. » Et puis, surtout, parce que le calcul du « manque à gagner » au Stade de France se fonde sur le contrat signé entre la FFR et le CSDF pour la période 1998-2013,  sans prendre en compte la convention en vigueur pour la période 2013-2017.

L'un des visuels du grand stade diffusés par le cabinet Popoulos retenu par la FFR © DR

Depuis l'entrée en vigueur de cette nouvelle convention, les recettes des matchs de rugby pour la FFR ont sensiblement augmenté, note la Cour en prenant l’exemple des espaces publicitaires : « Selon les estimations retenues par le concédant du stade, le RBE [revenu brut d’exploitation – ndlr] d’un match passerait de 3,1 millions d'euros  à 3,8 millions d'euros, soit une augmentation de 22 %. »  Une situation qui écorne sérieusement l'argumentaire de la fédération : « Ainsi, si les termes actuels de la convention étaient prolongés jusqu’en 2025, ce qui est de l’intérêt des autres partenaires de la FFR, le cash-flow [recettes nettes] par tranches pluriannuelles dégagé serait supérieur à celui obtenu par le stade de rugby sans risques financiers nouveaux pesant sur les finances fédérales », poursuit la Cour des comptes. 

Cette révélation est d’autant plus problématique pour la FFR que la Cour des comptes estime que le chiffrage des autres recettes du futur stade est aussi douteux. Il en va ainsi de la billetterie ou de la catégorie des « autres revenus », « mal documentée », alors qu’ils représentent 8 % des produits (7,25 millions d'euros par an). « La justification de ces recettes devrait être, au degré d’avancement actuel de la procédure du stade, beaucoup plus étayée. »

Par: Antton Rouget.